Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :problèmes concernant la sécurité et l’équipement des navires, 1968-1978

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 29 novembre 2021)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la sécurité et l’équipement des navires.

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19810470

Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce et équipement naval

Sommaire
Problèmes concernant la sécurité et l’équipement des navires :
Art 1-5 : calculs et rapports concernant les envahissements (entrées importantes d’eau dans les cales des navires transporteurs de gaz liquéfié)
1977-1978
Art 6-8 : sessions du sous-comité conteneurs et cargaisons et du comité sécurité maritime de l’OMCI (organisation intergouvernemental et consultative de la navigation maritime)
1968-1974
Art 9-11 : normes AFNOR (association française de normalisation) concernant l’équipement des navires
1974-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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