Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fiscalité maritime, petit cabotage, 1956-1966
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la fiscalité maritime, petit cabotage.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800538
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval
Sommaire
Art 1 (MAR 5257) : fiscalité : timbres de connaissement et taxes d’affrètement
1957-1962
Art 1-3 (MAR 5257-MAR 5259) : études, statistiques et graphiques concernant le petit cabotage et la flotte de commerce : fiches signalétiques
1956-1966
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : fiscalité maritime, petit cabotage, 1956-1966 (format pdf - 9.1 ko - 04/03/2016)