Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chantiers de construction navale,, 1958-1969

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les chantiers de construction navale.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800531

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Art 1-2 (MAR 5127-MAR 5128) : dossiers divers concernant les chantiers de construction navale, et notamment : études sur les chantiers hollandais et britanniques
réforme du statut fiscal de la construction navale française,
évolution des coûts de celle-ci,
fusions de chantiers : directive de la Communauté économique européenne (CEE) concernant l’aide à la construction navale
1958-1969

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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