Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1972
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’aide à la construction navale.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800530
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
Sommaire
Art 1-7 (MAR 5122-MAR 5126) : CIB (commission interministérielle des barèmes), créée par décret du 25/11/1951 en application de la loi du 24 mai 1951 : PV de séances
1955-1972
Art 5-6 (MAR 5130-MAR 5131) : budgets de l’aide à la construction navale
1957-1971
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1972 (format pdf - 11 ko - 07/03/2016)