Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1946-1970

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’aide à la construction navale.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790346

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
BUREAU : AIDE A LA CONSTRUCTION NAVALE

Sommaire
Art 1 (MAR 3465) : circulaires de la direction concernant la reconstitution de la flotte française
1946-1952
Art 1, 8 (MAR 3465-MAR 3472) : études de prix des navires en France et à l’étranger
1949-1965
Art 2-3 (MAR 3466-MAR 3467) : aide à la pêche au chalut
1947-1951
Art 4 (MAR 3468) : réquisitions et dommages de guerre , fiscalité
1965-1970
Art 5-7, 9-10 (MAR 3469-MAR 3471, MAR 3473-MAR 3474) : aide à la construction navale en métropole et dans les DOM-TOM , barèmes
1952-1969

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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