Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats de navires entre armateurs et constructeurs, 1952-1969
publié le 12 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les contrats de navires entre armateurs et constructeurs.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790343
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
BUREAU : AIDE A LA CONSTRUCTION NAVALE
Sommaire
Art 1-8 (MAR 3417-MAR 3424) : contrats de navires entre armateurs et constructeurs
classement par nom de navire
1952-1969
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : contrats de navires entre armateurs et constructeurs, 1952-1969 (format pdf - 33.7 ko - 07/03/2016)