Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination des flottilles, lutte contre la pollution des eaux, 1960-1977
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la coordination des flottilles, lutte contre la pollution des eaux.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19790334
Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce
Sommaire
Art 1-11 (MAR 3151-MAR 3161) : PV de séances de la mission interministérielle déléguée de l’eau (échelon régional) et de la mission interministérielle de l’eau (échelon national)
1972-1977
Art 12-18 (MAR 3162-MAR 3168) : coordination des flottilles :
PV de séances et autres documents du centre de coordination des flottilles et du comité consultatif permanent pour la coordination des flottilles
1962-1976
Art 19-38 (MAR 3169-MAR 3188) : lutte contre la pollution des eaux :
PV de séances et autres documents émanés de la commission nationale de la pollution, des agences de bassin (dossiers classés par bassin) et du haut comité de l’environnement ,
pollution de la Basse-Seine ,
pollutions industrielles dans les ports de Nantes-Saint-Nazaire, Bordeaux, Marseille, Saint-Servan et Le Havre ,
coopération internationale pour la lutte contre la pollution
1960-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 3.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : coordination des flottilles, lutte contre la pollution des eaux, 1960-1977 (format pdf - 18.7 ko - 07/03/2016)