Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à l’armement naval, 1962-1970

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’aide à l’armement naval.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790333

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval

Sommaire
Art 1-86 (MAR 3065-MAR 3150) : aide à l’armement naval : dossiers d’ordonnancement et de liquidation (dossiers par entreprises)
1962-1970
à noter : Art 69-82 : aide à l’armement pour le cabotage

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 86
Métrage linéaire : 8.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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