Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : achats et ventes de navires …, 1900-1961
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les achats et ventes de navires.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790061
MINISTERE : MER
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE
Sommaire
Art 1-14, 19-24 (MAR 4483-4496, MAR 4501-MAR 4509) : achats et ventes de navires (contrats), marchés de la marine marchande pour constructions, travaux ou fournitures de matériels
1945-1961
Art 15-18 (MAR 4497-MAR 4500) : service d’avitaillement (approvisionnement) de la flotte de pêche et de commerce : création, organisation, consommation (statistiques) et prix des combustibles
1944-1953
Art 25-38 (MAR 4510-MAR 4523) : courtiers d’assurances maritimes, interprètes et conducteurs de navires : cessions de charges (par quartiers maritimes), révision des tarifs de courtage, élaboration d’un nouveau règlement de la profession de courtier juré, application de la loi du 2 juin 1941 à cette profession
1900-1949
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 2.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : achats et ventes de navires …, 1900-1961 (format pdf - 23.5 ko - 07/03/2016)