Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Equipement naval : international, 1958-1973

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l’équipement naval (international).

Répertoire détaillé : Administration centrale : Equipement naval : international, 1958-1973 (format pdf - 45.6 ko - 07/03/2016)

Versement 19780542

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval

Sommaire
Art 1-2 (MAR 2715-MAR 2716) : URSS et pays de l’Est : échanges commerciaux avec la France, la Communauté économique européenne (CEE) et d’autres pays : études, documentation, statistiques, et PV de réunions diverses
1963-1972
Art 2-4 (MAR 2716-MAR 2718) : CNCE (centre national du commerce extérieur), organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) , conférence des nations unies sur le commerce et le développement (CNUCED), CEE et autres instances internationales : notes, rapports, études et PV de séances sur le commerce extérieur, les transports maritimes et l’armement naval des pays membres de ces organisations
1961-1972
Art 5 (MAR 2719) : relations commerciales et coopération avec l’Afrique, l’Argentine et d’autres pays sud-américains
1958-1973
Art 5-6 (MAR 2719-MAR 2720) : ports français et étrangers : notes, statistiques et divers , dossier sur le port de Dunkerque
1967-1972
Art 6 (MAR 2720) : PV de séances de groupes de travail internationaux sur le transport par conteneurs
1965-1973
Art 7 (MAR 2721) : douane, exportations et procédure pour bénéficier des services de la COFACE (compagnie française d’assurance pour le commerce extérieur)
1966-1969
Art 7-9 (MAR 2721-MAR 2723) : études, enquêtes, rapports de stage relatifs à divers aspects du commerce international et du transport maritime
1959-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 3.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales