Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, international, 1945-1960
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, international.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780538
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval
Sommaire
Art 1-19 (MAR 2533-MAR 2549 bis) : ventes par les domaines d’épaves de navires françaises ou étrangères au lendemain de la guerre 1939-1945
1945-1960
Art 20 (MAR 2549 ter) : divers :
réglementation concernant la pollution des eaux de mer
1955
conventions et traités internationaux divers
1953-1954
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, international, 1945-1960 (format pdf - 87.2 ko - 07/03/2016)