Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : international : construction navale, 1963-1977

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la construction navale (international).

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780537

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL

Sommaire
Art 1-27 (MAR 2506-MAR 2532) : construction navale :
- réunions du groupe de travail de l’Organisation de coopération et de développements économiques (OCDE) sur la construction navale et du groupe sur les crédits à l’exportation de navires ,
- réunions de Bruxelles de la Communauté économique européenne (CEE) concernant les aides à la construction navale et aux exportations
1963-1977

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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