Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1976
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aide à la construction navale.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780413
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
BUREAU : Aide à la construction navale
Sommaire
construction navale
Art 1-121, 238-274, 325-355 (MAR 1100-MAR 1221, MAR 1338-MAR 1376, MAR 1424-MAR 1455) : aide à la construction navale :
décisions ministérielles (classement par ordre numérique des décisions, puis par chantier) et dossiers (classement par chantier) à l’appui de celles-ci
1955-1971
Art 122-237 : cotes vacantes
Art 275-324 (MAR 1374-MAR 1423) : contrôle et autorisations d’importation de navires
classement par pays
1962-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 355
Métrage linéaire : 35.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1976 (format pdf - 104.4 ko - 07/03/2016)