Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1976

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 7 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aide à la construction navale.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780413

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
BUREAU : Aide à la construction navale

Sommaire
construction navale
Art 1-121, 238-274, 325-355 (MAR 1100-MAR 1221, MAR 1338-MAR 1376, MAR 1424-MAR 1455) : aide à la construction navale :
décisions ministérielles (classement par ordre numérique des décisions, puis par chantier) et dossiers (classement par chantier) à l’appui de celles-ci
1955-1971
Art 122-237 : cotes vacantes
Art 275-324 (MAR 1374-MAR 1423) : contrôle et autorisations d’importation de navires
classement par pays
1962-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 355
Métrage linéaire : 35.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


Télécharger :