Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : projets de réalisations urbaines proposés au fonds d’aménagement urbain, 1976-1983
Fonds de la direction d’architecture et de l’urbanisme versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets de réalisations urbaines proposés au fonds d’aménagement urbain.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19950207
MINISTERE : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, EQUIPEMENT ET TOURISME
DIRECTION : ARCHITECTURE ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : AMENAGEMENT OPERATIONNEL ET ACTION FONCIERE
Sommaire
Art 1-97 : dossiers de demandes de subventions concernant des projets de réalisations urbaines proposes au fonds d’aménagement urbain (FAU) :
projets techniques,
plans,
plan de financement,
délibérations des collectivités locales,
décisions,
correspondance,
classement par région, département et commune
1976-1983
Art 98-99 : groupe interministériel habitat et vie sociale :
création et fonctionnement,
bilan,
fiches des opérations
1976-1981
Art 100-101 : commission nationale pour le développement social des quartiers (CNDSQ) :
création,
rapports,
dossiers de réunions
1963-1986
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 101
Métrage linéaire : 70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : projets de réalisations urbaines proposés au fonds d’aménagement urbain (FAU), 1963-1986 (format pdf - 116.9 ko - 18/02/2016)